Les œuvres d’art dans l’ISF

Il peut être opportun en cette période de déclarations fiscales, de s’interroger sur le sort des œuvres d’art au regard de l’ISF. Il est communément admis que les œuvres d’art sont exonérées d’ISF. Même si cela est souvent le cas, une vérification s’impose avant d’appliquer cette exonération, car ce principe est pondéré par certaines conditions ou exceptions souvent méconnues. En effet, certains objets doivent être déclarés et certains modes de détention peuvent rendre les œuvres imposables. La loi précise que l’exonération d’ISF s’applique à la détention par les personnes physiques d’objets d’art, d’antiquité ou de collection (article 885 I alinéa 1 du Code général des impôts).   En partenariat avec la gazette Les objets d’art Ils regroupent de nombreuses catégories de biens, telles que les tableaux, peintures (y compris les aquarelles, gouaches, pastels) et dessins, anciens ou modernes, dès lors qu’ils ont été entièrement exécutés par l’artiste à la main. Les copies de ces œuvres peuvent aussi être exonérées d’ISF si elles ont été réalisées manuellement. Les statues et sculptures…