Colloque sur les dons et legs, entre principes et réalité

Il était une fois, paraît-il, un capitaine de navire qui gardait précieusement à côté de la barre un petit papier sur lequel il avait inscrit  : «bâbord  = gauche, tribord  = droite». On ne sait si cela incitait ses hommes à la confiance, mais, notaire à Paris, M e   Benjamin Dauchez s’est servi de cette anecdote pour rappeler aux étudiants que leur vade-mecum devait être le Code civil, éventuellement complété dans le domaine des œuvres d’art par celui du patrimoine, auxquels ils se référeraient même dans le cas d’une contradiction avec un motif d’ordre culturel. À  sa suite, l’avocat Olivier de  Baecque a heureusement estimé que les magistrats s’étaient «écartés des principes rigoristes» en ouvrant une «appréciation assez libérale de la jurisprudence, s’attachant plus à l’esprit de la donation qu’à sa lettre». Sans aller jusqu’aux excès d’un Albert…