Réformer la preuve de l’originalité d’une œuvre éligible au droit d’auteur, mission impossible ?

Le constat est unanime  : mener un procès en contrefaçon de droits d’auteur est une course d’obstacles et de fond pour le demandeur et son avocat. Le titulaire du droit d’auteur doit d’abord prouver sa qualité (les présomptions aménagées en faveur de l’auteur étant systématiquement combattues), ensuite la date certaine et, souvent, les circonstances de la création de l’œuvre (indépendante, salariée, un ou plusieurs auteurs, etc.), puis surtout l’originalité de l’œuvre revendiquée. Ce n’est qu’après cet examen crucial que le tribunal consentira à examiner la matérialité de la contrefaçon, se penchera, si nécessaire, sur la comparaison des œuvres, puis contrôlera si le demandeur a suffisamment documenté et évalué son préjudice, avant d’entrer, le cas échéant, en voie de condamnation. Or, s’il peut exister des preuves matérielles établissant la titularité des droits, la date et les circonstances de la création (preuves de création, contrats, attestations, échanges de correspondances, directives écrites…), plus rares sont celles de l’originalité de l’œuvre, pourtant inhérente à sa protection par le droit d’auteur. C’est ainsi…