La confiance, entre droit et éthique

Le 10 décembre 2020, par Vincent Noce
 

Pour paraphraser assez librement Sénèque, pour qu’une parole soit fiable, toute chose doit être dans l’état qui a été promis. Deux récentes décisions de Justice conduisent à s’interroger sur les relations de confiance que les amateurs sont en droit d’attendre du marché de l’art. Le 20 octobre, la cour d’appel de Lyon a débouté un collectionneur qui avait acquis en 2013 de la galerie des Tuiliers une grande toile d’un de ses artistes, Wang Yan Cheng, pour 85 000 €. Après la vente, il apprit que cinq mois plus tôt, elle était restée invendue chez Christie’s Hong Kong, n’ayant pas atteint le prix de réserve de 70 000 €. On peut comprendre son mécontentement. Son avocat n’a pas plaidé la nullité de la vente, considérant que le collectionneur a bien acquis un tableau authentique, qu’il souhaitait garder. La nullité reste cependant possible si le vendeur a commis une erreur affectant « les qualités substantielles » de l’objet. Ce peut être le cas s’il a fourni une information inexacte ou insuffisante, qui a pu déterminer l’achat. Arguant de la faute du galeriste à signaler l’histoire du tableau, l’acquéreur en a demandé réparation (correspondant à 30 % du prix). La cour n’a pas suivi, préférant faire prévaloir le droit de la vente sur le devoir de probité professionnelle. La galerie avait objecté qu’elle ignorait la mévente de Hong Kong. La cour ne retient donc pas de « réticence dolosive », considérant qu’il « ne peut lui être reproché d’avoir caché une information » dont il n’est pas prouvé qu’elle avait eu connaissance. Du reste, Christie’s a fait disparaître du catalogue en ligne les lots invendus… la publicité des ventes a manifestement ses limites, dès lors qu’elle risque de perturber les négociants et spéculateurs. Entre autres considérations discutables, la cour estime que la galerie a pour obligation « d’assurer l’authenticité de l’œuvre », mais non sa « provenance ». À son avis, cette recherche revenait à l’acheteur et, s’il l’avait demandée à la galerie, elle aurait été en droit de lui en faire assumer les frais.

L’erreur est peut-être celle de l’amateur trop crédule qui attendrait «la plus grande bonne foi» de son marchand.

Mais pourquoi l’aurait-il fait alors que le code de déontologie de la profession stipule que celle-ci doit non seulement « entourer de toutes les garanties nécessaires l’authenticité des œuvres qu’elle vend », mais « chercher par surcroît à en déterminer la provenance ». À défaut, on pourrait s’interroger sur la justification de ses honoraires. L’erreur est peut-être celle de l’amateur trop crédule qui attendrait « la plus grande bonne foi » de son marchand… Une épreuve similaire, mais à l’issue contraire, s’est jouée avec la vente d’un violoncelle à une musicienne amatrice, dont c’était le second achat à l'enseigne "Pierre Jaffré, luthier", rue de Rome. Le 20 janvier, le tribunal de Nanterre a condamné la société gérante Valtim Musiques, qui lui avait vendu en 2014, pour 12 000 €, «un violoncelle allemand du milieu du XIXe siècle» censé être en dépôt à son magasin. Là encore, nul ne conteste ce descriptif, si bien que le vendeur ne voyait « aucune erreur sur la substance de l’instrument ». Néanmoins, deux expertises non contradictoires, diligentées par l’acheteur, attestent d’une déformation structurelle, de fractures sur la table d’harmonie et les éclisses, de trous de ver dans le fond et d’une inclinaison du manche de travers, rendant l’instrument pratiquement injouable et lui ôtant l’essentiel de sa valeur, au point que l’acheteuse n’a pas voulu accepter l’offre du magasin d’une réparation. Considérant que la société, qui avait certifié « un bon état de restauration », avait failli dans ses obligations d’information et de conseil, le tribunal a prononcé la nullité de la vente et le remboursement de sa cliente. Il a en effet jugé que «le bon état de restauration d’un instrument destiné à l’utilisation par un profane est une qualité substantielle du bien acquis».

Bienvenue, La Gazette Drouot vous offre 4 articles.
Il vous reste 3 article(s) à lire.
Je m'abonne