Droit de divulgation posthume : esprit es-tu là ?

Divulguer ou ne pas divulguer ? Telle est la question régulièrement débattue dans les prétoires, principalement au sujet d’œuvres littéraires post mortem. Lorsque l’artiste décède, son œuvre, elle, subsiste ; elle est une «bataille gagnée contre la mort», comme l’affirmait Jean Cocteau. Dans cette perspective, les héritiers ou les ayants droit de l’artiste deviennent les «gardiens naturels de sa mémoire». Fort de ce constat, faut-il ou non divulguer une œuvre qui n’a pas été communiquée au public du vivant de son auteur ? Et, lorsqu’elle se trouve entre les mains d’un propriétaire, sa vente peut-elle ou non être autorisée ? En l’absence d’indication précise, comme c’est souvent le cas, cette appréciation est complexe : lorsque l’artiste n’est plus là, les titulaires de ses droits ne savent plus nécessairement sur quel pied danser. Un attribut du droit moral Héritage de l’humanisme et des Lumières, le droit d’auteur à la française appréhende l’œuvre d’art comme le reflet de son créateur : elle est son appendice, le prolongement de sa personnalité, tant celui-ci se livre corps et âme dans sa quête créatrice. C’est de cette conception naturaliste, presque romantique, que découle le droit moral de l’artiste. Cette spécificité française se décline en quatre attributs : le droit de paternité, le droit de retrait ou de repentir, celui de respect à l’intégrité de l’œuvre, et enfin celui de divulgation. Cette dernière prérogative, prévue à l’article L. 121-2 du Code de la propriété intellectuelle, confère à l’auteur la faculté exclusive de communiquer ou non son œuvre au public, selon…