Session du Corps législatif. An XIII. Paris, 1804.... Lot 0 D
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Session du Corps législatif. An XIII. [Paris], 1804. In-4, 19,5 x 30 cm, reliure en maroquin à long grain rouge de l'époque, faux-nerfs dorés au dos, double filet doré en encadrement sur les plats, titre doré sur le premier plat (coiffes et coins frottés, début de fente à un mors), tranches dorées, gardes de soie bleue; 1 f. blanc, [16] ff., 9 ff. blanc.Registre manuscrit de l'activité journalière de l'assemblée parlementaire de l'Empire, du 27 décembre 1804 au 27 février 1805 : ordre du jour, noms des orateurs et promulgation des lois. Chaque page contient trois cases rectangulaires correspondant à un jour. Aucune mention du 28 février au 21 mars 1805 et deux feuillets à la suite avec les cases sans date.Bon état.
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