BOIS FORÊTS - “Loi relative à l’Administration... Lot 210
Résultat :
Non Communiqué
Estimation :
Réservé aux abonnés
BOIS FORÊTS - “Loi relative à l’Administration Forestière.” du 29 sept 1791. Bandeau. Imprimé à LYON, 32pp in-4° - (Bois soumis au régime forestier; Nominations, fonctions des gardes, des inspecteurs, des conservateurs, des commissaires, poursuites des actions forestières, gruerie, suppression de l’ancienne administration,...etc.).
Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience de navigation, réaliser des analyses de trafic du site et de vous proposer des contenus et des annonces les plus adaptés à vos centres d’intérêts.
