MARINE. - Recueil de 8 pièces concernant la course... Lot 69

MARINE. - Recueil de 8 pièces concernant la course en mer, notamment pendant l'intervention française dans la Guerre d'Indépendance américaine. In-4, bradel cartonnage moderne. Ordonnance du Roi, concernant les prises faites par les Vaisseaux, Frégates & autres Bâtimens de Sa Majesté. Du 28 mars 1778. Paris, Imprimerrie royale, 1778. 15 pages. - Lettre du Roi à M. l'amiral, pour faire délivrer des Commissions en Course. Du 10 juillet 1778. [Paris, Imprimerie royale, 1778]. 3 pages. - Déclaration du Roi, concernant la Course sur les Ennemis de l'État. Registrée en Parlement le 14 juillet 1778. Paris, Imprimerie royale, 1778. 21 pages. - Instruction que le Roi veut être observée, par les Officiers de ses Vaisseaux, pour les Prises qu'ils feront sur ses Ennemis. Du 27 septembre 1778. [Paris, Imprimerie royale, 1778]. 6 pages. - Ordonnance du Roi, concernant les formalités qui doivent être observées par les Officiers de ses Vaisseaux, pour les Prises qu'ils feront sur les Ennemis de Sa Majesté. Du 27 septembre 1778. [Paris, Imprimerie royale, 1778]. 3 pages. - Règlement concernant les prises que des Corsaires François conduiront dans les Ports des États-Unis de l'Amérique ; & celles que les Corsaires Américains amèneront dans les Ports de France. Du 27 septembre 1778. Paris, Imprimerie royale, 1778. 8 pages. - Édit du Roi, portant règlement sur les fonctions judiciaires & de police, qu'exercent les Consuls de France en pays étrangers. [Paris, Imprimerie royale, 1778]. 23 pages. - Ordonnance du Roi, concernant les Reprises faites par les Vaisseaux, Frégates & autres Bâtimens de Sa Majesté. Du 15 juin 1779. [Paris, Imprimerie royale, 1779]. 4 pages. Papier de la seconde pièce roussi. Trace de ver dans le fond des cahiers et dans certaines marges.