[CHÂTEAU DE LA MUETTE]
LOUIS XVI. Imprimé : Édit du Roi, Par lequel le Roi ordonne la démolition ou la vente des Châteaux de la Muette, Madrid, Vincennes & Blois, & l’aliénation de celles des Maisons dont Sa Majesté est propriétaire à Paris, Et qui ne sont pas comprises dans les plans & projets définitivement arrétés pour l’isolement du Château du Louvre. Donné à Versailles au mois de Février 1788 (Paris chez N.H. Nyon, 1788) ; in-4 de 8 p., bandeau.
On joint un Édit du Roi Portant remise du Droit de Joyeux-Avénement ; qui ordonne que toutes les Rentes, tant perpétuelles que viagères, Charges, Intérêts & autres Dettes de l’État continueront d’être payées comme par le passé ; & que les remboursements des Capitaux ordonnés, seront faits aux époques indiquées. Donné à la Meute [Muette] au mois de Mai 1774. (Grenoble, chez la Veuve Giroud, in-4 de 4 p.).
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