NEUCHÂTEL. Manuscrit. Neuchâtel, XVIIe-début... Lot 42

[NEUCHÂTEL]. Manuscrit. [Neuchâtel, XVIIe-début du xviiie siècle]. Très fort volume in-folio, environ 680 feuillets ; basane fauve modeste, dos à nerfs ; reliure frottée avec épidermures sur les plats, un mors entamé, accrocs aux coiffes (reliure du XVIIIe siècle). GRAND COUTUMIER DE NEUCHATEL. UN DES EXEMPLAIRES A USAGE PRIVÉ QUI CIRCULÈRENT A NEUCHÂTEL, constitué en plusieurs étapes, il agrégea au fur et à mesure des cahiers de copistes différents, avant d'être relié dans la seconde moitié des années 1750. RECUEIL DU CORPUS COUTUMIER NEUCHÂTELOIS. Il comprend un rappel des actes fondateurs, notamment la charte de franchise de 1214, les coutumes de Neuchâtel proprement dites (ff. 388-514), et la copie de toutes sortes d'actes produits du Moyen Âge au XVIIe siècle, faisant jurisprudence en matière de droit civil, dont quelques décrétales propres à Valangin. Ce comté avait adopté les coutumes de Neuchâtel depuis au moins le XIIIe siècle, et qui fut intégré à l'État de Neuchâtel à la fin du XVIe siècle. Plusieurs feuillets sont consacrés à relater l'histoire de Neuchâtel, ou à détailler l'étendue de son territoire donc de son ressort judiciaire. COUTUMES DEMEURÉES EN VIGUEUR JUSQU'AU MILIEU DU XIXe SIÈCLE. Comté puis principauté, Neuchâtel mit très longtemps à recueillir son droit coutumier puis à le refondre pour l'ordonner dans un code civil. Si les premières demandes en ce sens furent exprimées à l'avènement de la dynastie des Orléans-Longueville, les premiers coutumiers furent rédigés à la fin du XVIe siècle : le plus ancien connu, rédigé par un greffier et lieutenant de la justice de Neuchâtel, David Baillods, date de 1595, et le suivant, qui fut établi sous le contrôle du Conseil de ville en 1598, qui fit l'objet de maintes copies privées. le présent manuscrit en découle certainement, quoiqu'augmenté par la suite. Catherine de Gonzague, régente au nom de son fils Henri II d'Orléans-Longueville, comte puis prince de Neuchatel, demanda une refonte du coutumier, avec le souci de simplifier mais aussi de contrôler la législation dans la perspective d'asseoir son pouvoir. Le chancelier Jean Hory composa un nouveau texte, réordonné, qui connut deux versions diffusées en 1610 et 1618, mais qui fut abandonné en 1623 devant les réticences des bourgeois de la ville. Quand la principauté de Neuchâtel devint la propriété privée des rois de Prusse (1707), la demande d'un corpus juridique rationalisé s'exprima de nouveau et, après de nouveaux projets avortés, le conseiller d'État Samuel Osterval se vit confier vers 1755 la tâche de réformer le droit neuchâtelois : pour diverses raisons, notamment politiques, son coutumier ne fut imprimé qu'après sa mort, en 1785, mais tiré à petit nombre et sans acquérir force de loi. Neuchâtel, sous l'autorité du maréchal Berthier puis comme principauté prussienne avec statut de canton suisse, demeura un pays coutumier. Il fallut attendre la Révolution de 1848 pour que le projet de codification soit enfin repris sérieusement, et le Code civil de la République et canton de Neuchâtel fut publié en 1853-1855. L'EXEMPLAIRE D'ABRAHAM-JOSEPH LAMBELET, MEMBRE DU PETIT CONSEIL DE NEUCHATEL, institution garante du respect des coutumes. PROVENANCE : Mathieu Vavra (pour Wavre ?) puis par achat son cousin David Rolin en 1699 (ex-libris manuscrit de ce dernier sur un des premiers feuillets). - Les héritiers de David Rolin puis LE LIBRAIRE SAMUEL FAUCHE (1732-1803) et ensuite, par achat, Abraham-Joseph Lambelet (1702-1777)Abris manuscrit au même endroit). - La fille de celui-ci Alexandrine Lambelet, épouse de Daniel Lardy, puis, par descendance, James-Louis Lardy, mort en 1908 (note manuscrite au même endroit). - Georges Millin de Grandmaison (ex-libris manuscrit et vignette armoriée ex-libris, sur le contreplat supérieur). Député puis sénateur du Maine-et-Loire, Georges Millin de Grandmaison (1865-1943) descendait du général Mouton et de l'épouse de celui-ci, Félicité-Caroline d'Arberg de Valangin. C'est ce dernier possesseur qui fit enrichir les feuillets blancs du volume, de 43 REPRESENTATIONS HERALDIQUES illustrant son histoire familiale.