1690. DROIT de l'ANNUEL. “On sera averti que l'Ouverture... Lot 25
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1690. DROIT de l'ANNUEL. “On sera averti que l'Ouverture de l'Annuel pour l'année 1691 se fera au quinzième Novembre 1690 & continuera jusque au dernier Décembre en suivant.”. Droit annuel accordé à tous les Officiers du Royaume dépendants des revenus Casuels... “. Vignette royale et lettrine - Placard (47 x 37) État C (petite consolidation) .
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