ORDRE DE MALTE. - Ensemble de neuf arrêts ou décrets... Lot 123
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ORDRE DE MALTE. - Ensemble de neuf arrêts ou décrets (1728-1792) concernant l'Ordre de Malte.
Trois arrêts de 1727, 1728 et 1742 exemptent l'Ordre de divers impôts: décime, dizième, et vingtième.
Liste détaillée sur demande.
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