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Lot n° 123

ORDRE DE MALTE. - Ensemble de neuf arrêts ou décrets...

Result :
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Estimate :
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ORDRE DE MALTE. - Ensemble de neuf arrêts ou décrets (1728-1792) concernant l'Ordre de Malte. Trois arrêts de 1727, 1728 et 1742 exemptent l'Ordre de divers impôts: décime, dizième, et vingtième. Liste détaillée sur demande.