Un lot de trois volumes d'ordonnances du xviiie siècle :
Ordonnances de Louis XV, concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions, le faux principal et le faux incident, &c., Paris, chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1777 ; un fort volume in-16, reliure plein veau d'époque, défauts d'usage ;
Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680, portant règlement sur le fait des gabelles, nouvelle édition, Paris, chez les Libraires associés pour l'impression des ordonnances des Fermes, 1768 ; Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680, Portant Réglement sur le fait des entrées, Aydes & Droits y joints, ibid., 1758 ; Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, donnée à Versailles le 22 de juillet 1681, Servant de Règlement sur plusieurs Droits de ses Fermes, & sur tous en général, ibid., 1774 ; Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, sur le fait des cinq Grosses Fermes, ibid., 1774 ; Tarif général des droits de sorties et entrées du royaume [], ibid., 1774 ; cinq ouvrages en un fort volume in-16° ; bon état, coiffes abîmées, ex-libris daté de 1779 ;
M*** [Jousse, Daniel], Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673, Paris, chez Debure l'aîné, 1777 ; un volume in-12, reliure plein veau d'époque ; état médiocre, intérieur frais, ex-libris daté de 1779.
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