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Auction 20 May 2022 Napoleon III universe - Paris

Bid on the lot list Auction Art Rémy Le Fur & Associés : 20 May 2022 - <p>Vente à 11h et 14h</p><p><br></p><p>CONDITIONS DE VENTE</p><p>La vente sera faite expressément au comptant : l’adjudicataire s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix de l’adjudication</p><p>prononcée ainsi que les frais de ventes et taxes suivants : 27 % TTC et pour les livres 23,74 % TTC.</p><p>la TVA au taux en vigueur étant dû en sus.</p><p>Les lots portant la mention t seront portés au procès verbal de la SCP Rémy Le Fur : Frais acquéreur : 14,40% TTC</p><p>Pour les lots hors CEE (indiqués par v au catalogue), il convient d’ajouter la TVA à l’import (5,5 % de l’adjudication).</p><p>La TVA sur commission ainsi que TVA à l’import peuvent être rétrocédées à l’acquéreur sur présentation d’un justificatif d’exportation hors CEE.</p><p>En cas d’achat via le site DrouotLive, des frais de 1,20%TTC viennent s’ajouter aux frais précédemment énoncés.</p><p>En cas de paiement par carte bancaire, notamment UnionPay, les éventuels frais bancaires seront à la charge de l’acheteur.</p><p>Moyens de paiement :</p><p>‑ Espèce (sur présentation d’une pièce d’identité) :</p><p>Jusqu’à 1 000 € taxes comprises lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle.</p><p>Jusqu’à 15 000 € frais et taxes comprises lorsque le débiteur justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins</p><p>d’une activité professionnelle.</p><p>‑ Chèque,</p><p>‑ Virement,</p><p>‑ Cartes de crédit (visa et mastercard).</p><p>En cas de paiement par chèque ou par virement, le retrait des objets sera différé jusqu’à l’encaissement. Dans ce cas, AuctionArt se réserve</p><p>le droit de facturer des frais de magasinage, transport et manutention.</p><p>Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune</p><p>réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire‑Priseur habilité</p><p>compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès‑verbal de la vente.</p><p>Les dimensions, les poids et les estimations sont indiqués à titre indicatif et ne sauraient constituer une quelconque garantie.</p><p>Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice.</p><p>Les rapports de condition sont à la disposition de ceux qui en feront la demande pendant la durée de l’exposition.</p><p>Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’acquéreur qui sera lui‑même chargé de faire assurer ses acquisitions.</p><p>AuctionArt décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ce dès l’adjudication prononcée.</p><p>L’ordre du catalogue sera suivi. AuctionArt se réserve le droit de laisser au magasinage de l’Hôtel Drouot les meubles et pièces volumineuses.</p><p>L’adjudicataire d’un lot visé par la convention CITES autorise la maison de vente à remplir les formalités déclaratives en son nom.</p><p>La vente d’une oeuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction de celle-ci.</p><p>DÉFAUT DE PAIEMENT</p><p>À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée</p><p>avec avis de réception aux frais de l’acquéreur.</p><p>A l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour</p><p>prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10% du prix d’adjudication, avec un minimum de 25 €.</p><p>L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages‑intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire,</p><p>et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle‑enchère.</p><p>Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande</p><p>du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter</p><p>de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.</p><p>ORDRES D’ACHAT &amp; ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE</p><p>AuctionArt agira pour le compte de l’enchérisseur afin d’essayer d’acheter le ou les lots dans les meilleures conditions possibles</p><p>et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum fixé.</p><p>Veuillez noter que AuctionArt exécute des ordres d’achat par écrit et par téléphone à titre de service supplémentaire offert à ses clients,</p><p>sans supplément de coût et aux risques du futur enchérisseur.</p><p>AuctionArt s’engage à exécuter les ordre sous réserve d’autres obligations pendant la vente. AuctionArt ne sera pas responsable en cas</p><p>d’erreur ou d’omission quelconque dans l’exécution des ordres reçus, y compris en cas de faute.</p><p>Les ordres d’achat et les demandes d’enchères par téléphone doivent nous parvenir par écrit et, au plus tard 24h avant la vente.</p><p>Afin de garantir votre ordre, il convient de nous fournir un relevé d’identité bancaire, vos coordonnées bancaires, avec le numéro de téléphone</p><p>de votre banque et le nom du responsable de votre compte, un chèque en blanc à l’ordre d’AuctionArt ou votre numéro de carte de crédit via</p><p>le formulaire joint.</p><p>Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte</p><p>et la gestion de l’adjudication.</p><p>Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur traitement ultérieur,</p><p>en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par email.</p><p>L’opérateur de vente volontaire est Salle 5 - Hôtel Drouot - Paris

Napoleon III universe

Friday 20 May 2022 - 11:00 (CEST) - Live
Salle 5 - Hôtel Drouot - 75009 Paris
Auction Art Rémy Le Fur & Associés
Napoleon III universe
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