DIVERS Lot n° 28

Environ 190 lettres ou pièces, qqs imprimés, XVIe-XIXe siècle. Aveu; certificats et états de services militaires; conventions, contrats, reconnaissance de dette, quittances, échanges et divers documents notariés; certificats de bans de mariage et de décès; documents généalogiques ou nobiliaires; demandes d'entrées aux hospices; certificats de résidence et de changement de domicile; correspondance administrative et d'affaires; comptes et inventaires... Factum, Notice, Règlement, Ordonnances et Décret de la Convention concernant l'armée, les commissaires des guerres, la Garde royale... Documents signés par le général baron Domon, le comte Dupont de l'Étang, le conseiller d'État André-Julien Dupuy, le colonel baron Grandjean, le comte de La Tour d'Auvergne, le général baron de Pouchelon, Jacques-Claude Rambaud, etc.