DOCUMENTS divers des XVIIème, XVIIIème et XIXème... Lot 18 5

DOCUMENTS divers des XVIIème, XVIIIème et XIXème siècles. Réunion de 31 pièces manuscrites; de différents formats; défauts de papier à certaines. Extrait des Registres de la Cour de Parlement. 1648 sur les prisonniers. - Lettre facétieuse. 1718. - CARENT AUBERT. Lettre de Léonce à Erotique son fils. 1847. - BIBEREL. (2). 1812, sur les moyens d'un nouvel étamage. - Pension militaire. 1821. - Présentation du Nonce pontifical à Louis XV. 1753. - Lettre de Marie Thérèse, reine de Hongrie: convocation sous peine de séquestration de biens. 1778. - D'ARGENSON. Lettre circulaire. 1752. - PROCÈS Verbal sur l'exploitation des gravières du Département de l'Ain. 1795. - François 1er. Copie de lettre à sa mère. - Arrêté de la Souveraineté de Louis XV sur l'Eglise. 1753. - Certificat de libération. 1828. - Remise des insignes du Nichan Iftikar à Soleiman Pacha. 1847. - 1831 sur les Imprimeurs qui veulent briser les presses mécaniques. - 1848 sur la Sauvegarde du Mont Carmel. - Contrat de vente de la partition de l'Opéra de Planard "la Double échelle" à Mme Lemoine. 1837. - LOUIS (Baron). (2). - Donation d'un domaine par Napoléon 1er au baron Dumange dans le Hanovre. 1810. - Joints en imprimés: Mémoire pour le sieur Jacquier contre le sieur Baudin de la Chesnaye. 1735. - Bulletins des Lois. 1797. - Mise en garde d'escroquerie. 1799. - Distribution de pain aux sous-officiers détachés en recrutement. 1802. - Requête des Soufermiers pour demander que les billets de Confession, soyent assujettis au Contrôle. (XVIIIème siècle). - Etc, etc...