BREVETS ET DIPLÔMES. 7 P.S., dont 6 sur vélin, 1665-1837.
Louis XIV (secrétaire, contresignée par Guénégaud, autorisation à porter un justaucorps bleu garni de galons, passements, dentelles ou broderie, 1665) ; Louis de Bourbon comte de Clermont (provisions de procureur fiscal au Loroux, 1732) ; Louis-Philippe duc d’Orléans (provisions de notaire royal aux bailliages de Romorantin et Millançay, 1763) ; Charles X alors comte d’Artois (griffe, brevet de décoration du Lys, 1815) ; Charles-Ferdinand duc de Berry (certificat de service pour le comte de Grimaldi, 1816, taches) ; Marie-Caroline duchesse de Berry (brevets de chef de bataillon et de capitaine dans l’Armée royale, Gratz 1837).
On joint 5 lettres ou pièces, XIXe siècle : feuille de route, états de services, certificat et congé militaires, pétition aux députés.
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