Deux documents encadrés:
- Nomination du général Moncey comme président du collège électoral du Doubs. Entête AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS, BONAPARTE PREMIER CONSUL DE LA REPUBLIQUE.
- Avis sur le fonctionnement du collège électoral du Doubs.
Faits à Paris le 14 frimaire an 12 (6 décembre 1803). Signatures du ministre de l'intérieur Chaptal, du secrétaire d'état Maret et “Bonaparte” (secrétaire).
Encadrés sous verre.
Provenance:
Descendance du Maréchal MONCEY, Duc de Conegliano (Château de Vaivre)
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