1858 - DÉPARTEMENT DE L'AIN - DÉBITS DE BOISSONS... Lot 39
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1858 - DÉPARTEMENT DE L'AIN - DÉBITS DE BOISSONS - " Règlement général de police sur les CAFÉS, CABARETS, et autres débits de Boissons. " - Arrêté de G. SEGAUD Le Préfet de l'Ain, fait à Bourg, en l'Hôtel de Préfecture le 1er Juillet 1858 - (en 14 articles) - " Article 8 : Il est défendu à tous les Débitants de laisser jouer chez eux aucun jeu de hasard, et de donner à boire aux gens ivres. " - Affiche (85 x 59) - État B
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