DOCUMENTS divers du XVIIème au XIXème siècles... Lot n° 1

Réunion de 15 pièces manuscrites ; de différents formats. Copie d'Aveu. 1398. – Règlement pour le rang des Filles de France. 1720. – Extraits du Registre des Conseils des Ministres du Roy Louis XIV. – Traité avec la Suisse. 1658. – Harangue faite au Roy. 1620. – Déclaration du Roy Louis XIII. 1635. – Congé Définitifs. 1800 (2). – Règlement de l'Octroi de Montfort. 1806. – Dispense de Service Militaire. 1807. – Louange à sa Majesté Napoléon III. – Contentieux. 1816. – Ministère de la Guerre. 1879. – Etc… Joints imprimés : Contrat d'assurance. 1867. – Journal de l'Empire. 1810. – Avis contre le Cardinal de Retz. 1654. – Etc…