Catalogue raisonné : quelle liberté d’expression ?

On 07 October 2016, by Jean-François Canat et Laure Assumpçao

L’absence d’une œuvre au catalogue raisonné d’un artiste peut porter préjudice à son propriétaire, qui peut être tenté par un recours juridique. Mais l’évolution du droit semble valider le libre arbitre des auteurs.

  
© Nicolas Vial

Ouvrage de référence sur le marché, le catalogue raisonné, rédigé par des spécialistes, experts et/ou historiens d’art, tend à répertorier, de manière exhaustive et impartiale, l’ensemble des œuvres d’un artiste. Raisonné, le catalogue illustre et décrit les œuvres qui y sont consignées avec mention de leur datation, lieu d’exécution et provenance. En pratique, les professionnels du marché de l’art ont systématiquement recours à ces ouvrages pour vérifier l’attribution d’une œuvre à un artiste donné. Le fait qu’une œuvre ne soit pas inventoriée au sein du catalogue de l’artiste auquel elle est attribuée jette inéluctablement un doute sur son authenticité. La décision de l’auteur du catalogue raisonné d’un artiste d’inclure ou de ne pas inclure une œuvre au sein de son ouvrage a donc un impact considérable sur sa valorisation.

Obtenir la publication d’une œuvre dans un catalogue raisonné
L’attribution cependant d’une œuvre à un artiste n’est pas une science exacte et les opinions des experts et spécialistes d’un artiste sur l’attribution ou l’authenticité d’une œuvre peuvent différer. Or, l’avis de l’auteur d’un catalogue raisonné – qui peut être isolé – dispose, en fait sinon en droit, d’une autorité supérieure en ce qu’elle est consignée dans l’ouvrage de référence sur la production de l’artiste. Le propriétaire d’une œuvre contestée peut alors se trouver dans une situation parfaitement inique : l’œuvre est reconnue comme authentique par la plupart des spécialistes de l’artiste mais son absence du catalogue raisonné rend sa vente délicate. L’enjeu, pour ces propriétaires d’œuvres non répertoriées au sein du catalogue, consiste à convaincre l’auteur de l’authenticité de l’objet, à l’aide d’éléments susceptibles d’apporter un éclairage nouveau sur son attribution. Certains y parviennent et obtiennent la publication de leurs œuvres au sein du catalogue. Mais l’auteur du catalogue raisonné d’un artiste qui refuse d’y faire figurer une œuvre peut-il y être contraint par la voie judiciaire ? En d’autres termes, la liberté d’expression de l’auteur d’un catalogue raisonné peut-elle être limitée eu égard à la nature particulière de son ouvrage ? Les tribunaux français ont été saisis de cette question à plusieurs reprises au cour de ces dix dernières années. Et leurs réponses ont largement divergé. Dans un premier temps, les juges se sont montrés sensibles à la spécificité du catalogue raisonné. Dans la mesure où une expertise judiciaire concluait à l’authenticité de l’œuvre, les juges estimaient qu’il pouvait être enjoint à l’auteur d’inclure l’œuvre déclarée judiciairement authentique au sein de son catalogue.

Pour les propriétaires d’une œuvre non répertoriée au sein d’un catalogue, l’enjeu consiste à convaincre l’auteur de l’authenticité de celle-ci.

Un impératif d’objectivité ?
La Cour de cassation, juridiction suprême, considérait alors qu’une telle mesure répondait à «l’impératif d’objectivité que requiert l’établissement d’un catalogue présenté comme répertoriant l’œuvre complète d’un peintre, sans pour autant impliquer l’adhésion à cette mention de l’auteur de cet ouvrage». Pour les juges, l’insertion de l’œuvre au catalogue n’impliquant pas nécessairement l’adhésion de l’auteur de l’ouvrage, la liberté d’expression était préservée puisqu’il s’agissait d’intégrer une donnée objective dans un ouvrage scientifique. L’auteur n’était donc pas libre de refuser d’inclure des œuvres qu’il n’estimait pas digne d’apparaître dans son catalogue raisonné, à condition toutefois que leur authenticité ait été judiciairement proclamée. Les tribunaux se refusaient cependant à condamner l’auteur à indemniser le propriétaire, à défaut pour les demandeurs d’apporter la preuve d’une mauvaise foi ou d’une légèreté blâmable de ce dernier. Par une véritable volte-face, la Cour de cassation est finalement venue sacrifier l’impératif d’objectivité sur l’autel de la liberté d’expression, dans une décision de janvier 2014 : «Attendu que la liberté d’expression est un droit dont l’exercice ne revêt un caractère abusif que dans les cas spécialement déterminés par la loi ; […] que le refus de l’auteur d’un catalogue raisonné d’y insérer une œuvre, fût-elle authentique, ne peut, à défaut d’un texte spécial, être considéré comme fautif […]».

Une nouvelle conception de la nature du catalogue
Ainsi, à contre-pied de sa jurisprudence antérieure, la Cour semble désormais considérer que les auteurs de catalogues raisonnés sont libres d’y faire figurer les œuvres de leur choix, dès lors qu’aucune loi n’en réglemente la rédaction. Les tribunaux de première instance se sont depuis ralliés à la décision de la Cour de cassation, confirmant la nouvelle tendance de déférence des juges à l’égard de la liberté d’expression de l’auteur d’un catalogue raisonné. La cour d’appel de Paris a ainsi récemment jugé : «la rédaction d’un catalogue raisonné, œuvre de l’esprit, nécessite un travail de recensement, de documentation et d’analyse critique approfondi des œuvres de l’artiste concerné qui implique nécessairement une liberté d’appréciation de son auteur. Son sérieux et sa crédibilité dépendent de la rigueur du travail accompli par celui-ci dont les choix ne peuvent être constitutifs d’une faute.» Le revirement constaté en jurisprudence traduit un changement de conception de la nature du catalogue raisonné. Appréhendé initialement comme un ouvrage objectif et exhaustif, le catalogue est désormais perçu comme une œuvre de l’esprit. La subjectivité des auteurs de catalogues raisonnés ayant retrouvé son emprise, les juges ne peuvent plus s’autoriser à prendre la plume en leurs lieu et place. À terme, c’est l’autorité même des catalogues raisonnés sur le marché qui devrait s’en trouver affectée. La jurisprudence antérieure présentait, en effet, l’avantage de «sécuriser» l’authenticité des œuvres d’un artiste en consolidant au sein d’un seul ouvrage les œuvres reconnues comme authentiques à la fois par l’auteur et par la justice. Désormais, le catalogue raisonné n’a plus, en droit, de force probante déterminante mais constitue un simple élément parmi d’autres pour apprécier l’authenticité d’une œuvre.

À SAVOIR
Un travail de longue haleine : selon le Wildenstein Institute,
il a fallu trente-cinq ans pour établir le catalogue raisonné de Fragonard,
quarante ans pour celui de Monet et soixante ans pour celui de Vuillard.
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