Protection d’une collection de photos : le patrimoine culturel à la rescousse ?

Les ensembles sont communs sur le marché de l’art, sur chacun des segments où sont réunis des œuvres et/ou des objets choisis pour leur beauté, leur rareté, leur caractère curieux, leur valeur ou leur prix. La photographie, particulière par sa multiplicité inhérente, mais aussi par la grande diversité de ses supports, contenus et fonctions, a réussi à s’imposer, quoique timidement, sur le marché de l’art. La question de la réalité juridique d’une collection de photos ne va toutefois pas de soi. En effet, les ensembles photographiques sont souvent considérés soit du point de vue de leurs propriétaires (collectionneur, magazine ou agence…), soit au regard de leurs contenus (photos d’art, de mode, de presse ou d’illustration), voire en fonction des auteurs (fonctionnaires, reporters ou photographes). Quant aux dénominations des ensembles de photographies, elles sont aussi diverses que le sont leurs réalités. Le qualificatif d’«archives photographiques» reprend l’idée d’une réunion de photos constituée du point de vue historique, souvent appartenant à une personne publique.…