Photo : les droits liés au contenu

La communication d’une image pouvant aujourd’hui se faire en un clin d’œil, le besoin de comprendre les aspects juridiques des contenus visuels reproduits va croissant. La diversité des contenus étant infinie, les situations faisant naître des interrogations juridiques sont nombreuses. Il en va de même pour les droits des «tiers», c’est-à-dire les personnes autres que le photographe qui pourraient détenir des droits sur le contenu. Si l’utilisation prévue nécessite de disposer des droits, la gestion de ceux-ci en amont permet de garantir une diffusion sereine de la photographie. Dans un précédent article (voir l'article  La photographie et le marché de l'art de la Gazette n° 18/2017, pp. 26-27), nous avions déjà évoqué les différentes fonctions que peut assumer une photographie. Un tirage de presse posera ainsi d’autres questions liées au contenu que le tirage représentant une œuvre d’art ou le portrait d’un mannequin. Parfois, il arrive que «le sujet» de la photographie, c’est-à-dire ce qui y est reproduit, se trouve dissous dans l’œuvre photographique. Dans ce cas par exemple une photographie fortement retouchée, retravaillée ou peinte , le contenu n’est plus assez identifiable. Il ne pourra alors pas donner prise à…