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Justice : la traînée de l’escargot dans les affaires d’autographe

Publié le , par Vincent Noce
Le procès du négociant en autographes Artecosa est passé quasiment inaperçu, alors même qu’il pouvait apparaître comme une préfiguration de celui qui devrait attendre les responsables de son prédécesseur, Aristophil. Le 24 juin, le tribunal correctionnel de Paris a retenu la responsabilité d’Artecosa (devenue Signatures)...
© Tribunal de Paris, creative Justice : la traînée de l’escargot dans les affaires d’autographe
© Tribunal de Paris, creative
Le procès du négociant en autographes Artecosa est passé quasiment inaperçu, alors même qu’il pouvait apparaître comme une préfiguration de celui qui devrait attendre les responsables de son prédécesseur, Aristophil. Le 24  juin, le tribunal correctionnel de Paris a retenu la responsabilité d’Artecosa (devenue Signatures) et de ses deux dirigeants pour « pratique commerciale trompeuse ». Il les a condamnés à des peines de prison avec sursis, une interdiction définitive de gérer et à des dommages et intérêts à hauteur de l’amoncellement de pertes subies par leurs clients depuis 2013. Ils ont fait appel, à l’instar…
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