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Des reproductions très originales

Le 10 juin 2016, par Jean Aittouares

Qu’est-ce qu’une sculpture authentique ? Quand est-elle originale ? Quid des fontes posthumes ? Le point sur des notions parfois franchement baroques.

Des reproductions très originales
    
© Nicolas Vial

Sur le marché de l’art, la sculpture tient une place à part. Elle la doit en grande partie au fait que les œuvres vendues sont souvent non pas réalisées de la main de l’artiste, mais des tirages, aussi appelés «multiples», résultant d’un processus technique de reproduction. Or, qui dit reproduction, dit possibilité d’éditer en nombre, celle aussi de fondre avec ou sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit et possibilité, enfin, de multiplier à l’envi les exemplaires. Ainsi, une œuvre éditée en de nombreux exemplaires, sans numérotation, reste-t-elle une sculpture digne de ce nom ? Quid du tirage exécuté sans l’autorisation de l’artiste ? Et de celui réalisé après le décès de ce dernier ? Ou encore de celui effectué à partir d’une pièce déjà dans le commerce ? C’est à ces diverses questions qu’est censée répondre, juridiquement, la notion d’originalité. Rappelons, tout d’abord, qu’originalité n’est pas authenticité. Les juges tendent à réserver ce dernier qualificatif aux œuvres uniques et même, exclusivement, à celles créées de la main de l’artiste. Le tableau peint par l’artiste est authentique ; une terre modelée ou un marbre taillé par l’artiste lui-même le sont aussi. Une fonte, même numérotée, ne l’est pas. En revanche, cette dernière peut être qualifiée d’originale si elle répond à certaines conditions. C’est là où, malheureusement, le bât blesse, car ces critères ont varié selon les époques et, aujourd’hui encore, selon les textes et les pays. Un flottement qui n’est bon pour personne.
L’artiste, l’ayant-droit et Marcus
C’est en 1920, avec l’instauration du fameux «droit de suite», qu’apparaît pour la première fois la notion d’œuvre originale dans la loi française. L’idée est alors de limiter l’application de ce droit à ce qui peut être considéré comme une œuvre d’art, par opposition aux biens fabriqués industriellement. Le texte ne fournit cependant aucune définition, ni ne distingue la sculpture des autres formes d’art. Il est simplement signifié que le droit de suite n’est applicable qu’aux «œuvres originales», laissant au marché et au juge le soin de se débrouiller. En 1967, une première définition est donnée dans une obscure annexe du Code général des impôts. L’œuvre d’art bénéficiant d’un régime fiscal spécial, notamment au regard de la TVA, le législateur a cherché à distinguer l’œuvre d’art dite originale des autres types d’objets, de collection ou non, apparaissant sur le marché. Ainsi, pour qu’une sculpture soit fiscalement considérée comme une œuvre d’art originale, il fallait alors qu’elle ait été « exécutée entièrement de la main de l’artiste », ou qu’il s’agisse d’une « fonte de sculpture à tirage limité à huit exemplaires et contrôlé par l’artiste ou ses ayants droits ». Précisons que la pratique et l’administration fiscale ont très vite admis quatre exemplaires supplémentaires, généralement appelés « épreuves d’artiste » (numérotées «EA»), portant à douze le maximum admis. Cherchant à juguler la fraude sur le marché de l’art, le décret du 3 mars 1981, plus connu sous le nom de décret Marcus, a imposé en son article 9 que «tout fac-similé, surmoulage, copie ou autre reproduction d’une œuvre d’art originale», au sens du texte fiscal, porte de manière visible et indélébile la mention «reproduction». La notion de tirage dit «original» sortait ainsi du cercle restreint du droit fiscal, pour entrer dans ce qu’il est convenu d’appeler le droit du marché de l’art. La Cour de cassation, par une décision du 5 novembre 1991, complétait la définition, au regard du droit de suite en tout cas, en précisant que le tirage devait être « strictement et en tous points » identique au modèle. Les agrandissements et réductions, même voulus par l’artiste, sortaient du champ, sans que l’on sache si ce n’était qu’au regard du droit de suite ou dans l’absolu. Dans la foulée, le 17 février 1995, les textes fiscaux étaient modifiés. La définition était maintenue, et il n’était plus désormais fait référence à «l’œuvre d’art originale», mais seulement à «l’œuvre d’art». La définition fiscale de l’originalité, qui était alors la seule en droit français, venait de disparaître, privant le décret de 1981 sur la fraude en matière d’œuvre d’art de sa référence, et le droit en général, de toute définition.
Interpréter le décret
Une loi du 1er aout 2006, s’intégrant dans le Code de la propriété intellectuelle et transposant la directive européenne du 27 septembre 2001, venait ensuite poser une définition nouvelle : peuvent désormais être qualifiées d’œuvres originales « les œuvres créées par l’artiste lui-même et les exemplaires exécutés en quantité limité par l’artiste lui-même ou sous sa responsabilité », et si elles sont éditées dans la limite de douze exemplaires, numérotées ou signées ou «dûment autorisées d’une autre manière par l’auteur». Cette nouvelle définition n’a malheureusement pas beaucoup clarifié les choses. Tout d’abord, elle n’a vocation à s’appliquer qu’au regard de l’application du droit de suite. Elle n’a ainsi aucune valeur fiscale et ne peut servir à interpréter le décret de 1981 sur les fraudes en matière artistique, qui, lui, renvoie toujours au texte fiscal. Par ailleurs, cette loi garde le silence, au contraire dudit texte fiscal, sur la possibilité pour les ayants droit de l’artiste de réaliser des tirages ce qui a fait dire à certains que les fontes posthumes, quoique tout à fait licites, ne pourraient plus être présentées comme des originaux. Enfin, le texte ne parle pas de tirages réalisés sous le «contrôle» de l’artiste, mais de tirages réalisés sous sa «responsabilité» ; personne ne cerne bien la différence.
Les professionnels sans voix
L’affaire s’est encore corsée à la suite de deux arrêts rendus par la Cour de cassation (4 mai 2012 et 25 février 2016), à l’occasion d’une saga judiciaire autour de La Vague de Camille Claudel. Une héritière, qui avait consacré sa vie à l’œuvre de l’artiste et titulaire du droit de reproduction, avait fait éditer un bronze à partir de ladite œuvre, originellement en onyx et bronze. Le tirage a été jugé parfaitement licite, comme ne portant pas atteinte au droit moral de l’artiste notamment, mais les juges ont considéré qu’il ne pouvait être qualifié d’original dans la mesure où il n’avait pas été édité à partir d’un modèle « en plâtre ou en terre cuite réalisé par le sculpteur lui-même ». Ces décisions ont laissé les professionnels sans voix : les tirages sont traditionnellement réalisés à partir de terre crue, et non de terre cuite qui sert plutôt aux œuvres achevées ; quant aux plâtres, ils ne sont en général que des reproductions intermédiaires tirées à partir du modèle, et non le modèle sculpté par l’artiste lui-même. Les juges suprêmes excluaient en outre les tirages réalisés à partir de pierres taillées, bois sculptés, compositions mixtes, objets divers, etc. Exit les sculpteurs César ou Arman, en tout cas les fontes réalisées à partir de leurs travaux. Nous en sommes là aujourd’hui. Voilà près de cent ans qu’est apparue, dans notre droit, la notion d’œuvre originale. Près d’un siècle d’atermoiements qui n’ont pas permis de dégager une définition certaine et stable. L’originalité est pourtant la qualité qui détermine l’application du droit de suite, le taux de TVA et, potentiellement, la valeur de l’œuvre sur le marché. Peut-être est-il temps que les acteurs dudit marché (artistes, fondeurs, marchands, amateurs) s’entendent et imposent une définition claire et uniforme, sans attendre que d’autres le fassent pour eux…

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