La Gazette Drouot
Les lois du marché - La photographie à l'épreuve
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La photographie à l’épreuve
Tirages et retirages, exemplaires numérotés, épreuves "hors commerce"...
Quelques éclaircissements sur un domaine flou : le multiple.
Ce jeune plasticien vous semble décidément prometteur ; ses photographies vous plaisent tout particulièrement et, en achetant un tirage en série limitée, vous ne doutez pas de faire un placement avantageux. Le vendeur sait vous rassurer : "Seules vingt personnes auront le privilège d’avoir un tirage au format 60 x 80 cm"... Joie ! Vous voilà persuadé que l’artiste s’engage à ne retirer cette image qu’en petites dimensions, ce que le vendeur confirme par écrit, en inscrivant sur la facture le magique "no 3/20". Mieux que la pierre, la photo est là, beau pari sur l’avenir. Il vous suffit d’attendre patiemment que l’artiste devienne célèbre, en contemplant avec gourmandise le tirage accroché en bonne place dans votre bureau. Quelques années plus tard, l’artiste jouit effectivement d’une belle notoriété, mais est aussi fort dépensier. Pour faire face à ses créanciers, il met sur le marché des tirages non limités de votre fameuse photographie, de même format qui plus est. Votre épreuve numérotée perd tout à la fois de son intérêt historique et financier. Pour le vérifier, vous tentez de la passer en salle des ventes et, alors que le no 10 de la même série décuplait l’estimation l’année précédente, la vôtre rentre bredouille retrouver son crochet...
Le premier recours semble être de se retourner contre le vendeur. Celui-ci aura toutefois beau jeu de répondre que seul l’artiste est responsable de la mise en vente de ces tirages "modernes". D’où la nécessité de bien vérifier lors de tout achat qu’apparaît sur l’épreuve la mention du tirage limité de la main de l’artiste (le numéro magique), avec sa signature et la date. Mais, l’artiste est-il pour autant contraint de respecter la limitation du tirage ? Oui, si la limitation a déterminé votre acte d’achat, qui n’a pas été seulement motivé par les conditions essentielles de la vente, à savoir l’accord sur la chose vendue et sur son prix. En effet, la chose était rare, ou volontairement raréfiée par son producteur, et le prix évalué en conséquence. Mais la question qui se pose devant les tribunaux, délicate s’il en est, est celle de la validité de cette clause de limitation du tirage, du point de vue de l’artiste. Cette dernière n’est au regard du droit de l’auteur qu’une clause d’exclusivité, c’est-à-dire une modalité spécifique d’autoriser la reproduction de ses oeuvres. S’il fallait voir dans cette clause un engagement de l’artiste à ne pas faire de concurrence à l’éditeur, on devrait alors parler de clause de non-concurrence. Or, celle-ci doit être limitée dans le temps et compensée financièrement. On comprendra que cette clause de non-concurrence ne figure dans aucun des contrats généralement conclus en matière d’art. Quels seraient le sens et la portée de cette solution ? Exiger que la limitation des tirages soit elle-même limitée dans le temps reviendrait à décider par avance que les tirages limités n’ont, à terme, pas grand intérêt, puisqu’il y en aurait de nouveaux après expiration de l’exclusivité. Cette position juridique aurait pour effet de faire chuter la valeur des exemplaires, et elle serait une originalité française en défaveur des artistes, du prix des oeuvres et du marché.
Enfin, et pour en finir avec les difficultés posées par les oeuvres à exemplaires numérotés, il faut aussi dire que la pratique de la vente des tirages dits «hors commerce» est, pour le juriste, quelque peu surprenante. Comment expliquer la cession de ce que l’on dit par avance invendable ? Ce type de vente ne diminue-t-il pas la valeur des exemplaires numérotés ? Pour la clarté du marché de l’art, et en particulier de celui, somme toute récent, de la photographie, il serait bon que les artistes respectent leurs engagements, ce que la majorité a bien compris. Aux éditeurs aussi d’honorer la volonté des artistes, ce qui est le cas de la plupart d’entre eux. Souhaitons enfin, qu’en cas de problème, les tribunaux s’ouvrent à la spécificité du marché et de ses pratiques et ne confondent pas oeuvre d’art et marchandise.
Agnès Tricoire
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22-02-08
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