La Gazette Drouot
Les lois du marché - L’authenticité n’est pas éternelle
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L’authenticité n’est pas éternelle
À propos du doute sur l’authenticité de l’oeuvre d’art...
Retour sur la responsabilité des experts et des sociétés de ventes.
Un pas en avant, deux pas en arrière...Tel est l’enseignement de l’arrêt rendu le 3 avril dernier par la 1re chambre civile de la Cour de cassation.
Classiques en matière de contestation d’authenticité d’une oeuvre d’art, les circonstances n’en demeuraient pas moins remarquables.
Rappel : en novembre 1989, une étude de commissaires-priseurs présentait à la vente le tableau Aux courses de Jean Dufy, pour le compte d’une société de droit anglais ; il fut adjugé à un particulier, lequel assignait en responsabilité, douze ans plus tard, le commissaire-priseur et ses experts, leur faisant grief d’avoir présidé à la vente d’une oeuvre apocryphe, se prévalant de l’avis selon lequel le tableau ne serait pas intégré dans le catalogue raisonné. Le commissaire-priseur et les experts étaient-ils donc responsables d’un défaut d’attribution, dès lors qu’au jour de leur intervention il n’existait aucun catalogue raisonné et que l’oeuvre était considérée authentique par l’ensemble du marché ?
On mesure aisément les conséquences pour les professionnels des ventes publiques, dès lors que l’on sait les avatars de l’authenticité, l’attribution des oeuvres étant de nature fluctuante selon l’évolution des connaissances, sans compter les artistes eux-mêmes, qui parfois renient certaines oeuvres de jeunesse.
De façon réciproque – et les exemples foisonnent –, ce qui était considéré comme faux hier peut se révéler authentique aujourd’hui. Par un premier jugement entérinant le rapport de l’expert judiciaire, le tribunal soulignait qu’"à la date de la vente, il était tout à fait concevable de conclure à l’authenticité de l’oeuvre au regard des connaissances de l’époque" et déboutait le plaignant de l’ensemble de ses réclamations, notamment au motif que "le fait d’avoir porté sans réserve dans le catalogue de la vente l’indication que le tableau était signé par Jean Dufy ne caractérise pas une faute". Faisant volte-face, la cour d’appel de Paris statuait en sens contraire et, tenant compte de la disparition de la société venderesse de droit anglais, condamnait le commissaire-priseur et les experts, simples intermédiaires, au remboursement à l’acquéreur. C’est dans ces conditions que la Cour de cassation devait se prononcer.
Ignorant l’élément essentiel qui faisait la singularité de l’affaire – l’absence de contestation d’authenticité et de catalogue raisonné au jour de la vente –, la haute juridiction s’en est tenue à la seule motivation des juges d’appel, aux termes de l’attendu suivant : "Vis-à-vis de la victime de l’erreur, le commissaire-priseur ou l’expert qui affirme l’authenticité d’une oeuvre d’art sans assortir son propos de réserves engage sa responsabilité sur cette assertion." Aussi péremptoire soit-elle, la formule est loin de convaincre. Alors qu’il a toujours été de principe que la faute s’apprécie au jour des faits où elle a été commise – comme la responsabilité des médecins s’analyse en l’état des données acquises de la science –, tel ne serait plus le cas pour les commissaires-priseurs et les experts si cette nouvelle jurisprudence venait à se confirmer. Dans un cas de figure identique, la Cour de cassation avait pourtant rappelé, en 1991, que le doute sur l’authenticité survenu postérieurement à la vente n’était pas susceptible d’engager la responsabilité du vendeur, ni même de l’expert. La décision était sage et tenait compte de l’absence de vérité scientifique en la matière, d’autant que les critères d’attribution édictés par certains comités d’artiste auto-institués sont parfois sujets à contestation.
Décider le contraire revient donc à instituer un système dérogatoire de responsabilité sans faute à l’encontre des professionnels intervenant en ventes publiques, ce que rien ne justifie. Quant à la recommandation formulée par les juges, est-il bien raisonnable d’inviter l’expert et le commissaire-priseur à assortir leur avis de réserves, dont on savoure à l’avance l’effet comique ? Quel vendeur accepterait alors de confier ses biens à la vente, sachant la répercussion de telles réserves sur l’estimation des oeuvres ?
Finalement, en voulant privilégier une considération d’"équité" au profit de l’acheteur, la décision aboutit à une solution tout à fait inéquitable, heurtant de plein fouet la règle de droit, sans compter le risque de multiplication des recours. L’invitation faite aux professionnels d’ouvrir le parapluie contre les foudres de la justice par le biais de réserves apparaît en effet peu conciliable avec les exigences de la pratique.
Dès lors, on ne peut que souhaiter qu’après cet orage de printemps apparaissent des cieux plus cléments...
Hervé Kerourédan
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